Conditions Générales de Vente – Règlement intérieur

Conditions Générales de Vente

Adresse

[M et Mme Normant] image
ATALAYA – 11 carrer del Senyalo
66800 LLO – FRANCE

Description des gîtes

Chaque gîte est composé d’une grande pièce de vie, avec coin cuisine, salle à manger et séjour. Ils sont confortablement équipés pour un séjour familial.

Le gîte « Montserrat Figueras« , 4 épis aux Gîtes de France est composé de 4 chambres en-suite :

1 chambre avec 1 lit 160 + salle de douche + WC
1 chambre avec 1 lit 150 + salle de douche + WC
1 chambre avec 1 lit 160 + salle de douche + WC
1 chambre avec 2 lits 90 + salle de douche + WC

Il est confortablement équipés pour un séjour familial avec une grande pièce de vie composée d’une cuisine ouverte sur la salle à manger et séjour, donnant sur la terrasse en prolongement.

Terrasse privative avec table à manger, belvédère sans accès au jardin…
Accès à 25 m à la piscine partagée entre les gîtes de l’Atalaya en période d’ouverture.
Wifi haut débit.
Places de stationnement couvert sous le gîte pour 2 véhicules.

Nous pouvons vous fournir gratuitement des équipements bébés et petits enfants : lit parapluie, barrière de lit, chaise haute, baignoire…
La piscine est accessible de juin à septembre inclus, sauf problème climatique ou interdiction préfectorale.
Si la piscine n’était pas disponible au moment du séjour, nous rembourserions 10% du montant de la location.

Le gîte « Maître de Cabestany« , 4 épis aux Gîtes de France est composé de 3 chambres en-suite + Mezzanine :

1 chambre avec 1 lit 150 + salle de douche
1 chambre avec 1 lit 150 + salle de douche
1 chambre avec 2 lits 90 + mezzanine avec 2 lits 90 + salle de bain + 1 WC
1 WC

Il est confortablement équipés pour un séjour familial avec une grande pièce de vie composée d’une cuisine ouverte sur la salle à manger et séjour, donnant sur la terrasse en prolongement.

Terrasse privative avec table à manger, à côté de la terrasse de la piscine.
Accès direct à la piscine partagée entre les gîtes de l’Atalaya en période d’ouverture.
Wifi en 4G.
Places de stationnement couvert sous le gîte pour 2 véhicules.

Le gîte « Maison du Berger« , homologation en cours auprès des Gîtes de France, avec 1 chambre en-suite (2 personnes) et 2 couchages supplémentaires dans la pièce principale.
1 terrasse privative avec table à manger.
Accès à 25 m à la piscine partagée entre les gîtes de l’Atalaya en période d’ouverture.
Wifi haut débit.
Place de stationnement couvert pour 1 véhicule.

Nous pouvons vous prêter gratuitement des équipements bébés et petits enfants : lit parapluie, barrière de lit, chaise haute, baignoire…
La piscine est accessible de juin à fin septembre, sauf problème climatique ou interdiction préfectorale.

Tarifs

Nos tarifs comprennent les consommations d’eau et d’électricité, le gros ménage de fin de séjour, ainsi que la mise à disposition de tout le linge de maison et des équipements nécessaires pour les bébés. Nos tarifs
ne sont pas soumis à TVA.
La Taxe de Séjour est mentionnée à part. Cette taxe que nous reversons à la communauté de communes s’élève à 0,94 € / adulte + de 18 ans / par jour (tarif 2025).
Une participation forfaitaire de 20 euros par animal (2 maximum) est demandée, quelle que soit la durée du séjour.

Conclusion du contrat

La réservation devient effective dès lors que le locataire a lu et validé les conditions générales, et réglé au propriétaire un acompte de 25 % du montant total de la location.
Le solde de la location est versé à l’issue de la période d’annulation et au plus tard à l’entrée dans les lieux.
La location conclue entre les parties au présent acte ne peut en aucun cas bénéficier même partiellement à des tiers, personnes physiques ou morales, sauf accord écrit du propriétaire. Toute infraction à ce point serait susceptible d’entraîner la résiliation immédiate de la location aux torts du locataire, le produit de la location restant définitivement acquis au propriétaire.

Annulation ou demande de modification

Toute annulation ou demande de modification doit être notifiée par mail au propriétaire, à l’adresse .
Dans tous les cas, nous essayerons de répondre au mieux aux demandes de modifications.
Par défaut, et si les plannings le permettent, le client pourra décaler ses dates de réservation sous réserve que :

la modification intervienne au moins de 21 jours avant la date d’arrivée initialement prévue,

Annulation avant l’arrivée dans les lieux :

Les sommes déjà réglées seront remboursées si l’annulation intervient plus de 21 jours avant la date prévue d’entrée dans les lieux.
Le propriétaire pourra demander le solde du montant du séjour si l’annulation intervient moins de 21 jours avant la date prévue d’entrée dans les lieux.

Si le locataire ne se manifeste pas dansles 24 heures qui suivent la date d’arrivée indiquée sur le contrat :

Le présent contrat devient nul et le propriétaire peut disposer de son gîte.
L’acompte reste également acquis au propriétaire qui demandera le paiement du solde de la location.

Si le séjour est écourté :

Le prix de la location reste acquis au propriétaire. Il ne sera procédé à aucun remboursement.

Moyens de paiement acceptés

Paiement sécurisé par CB ou virement via notre prestataire LODGIFY et STRIPE.
Chèque bancaire à l’ordre de M & Mme Normant (comptes français uniquement).
Virement bancaire direct. Il est impératif de mentionner la référence de votre réservation avec votre paiement.

Dépôt de garantie ou caution

Le dépôt de garantie peut être par chèque à l’ordre de [M ou Mme Normant] image ou par une pré-autorisation bancaire de 500 euros par CB, bloquée le jour de l’enregistrement et automatiquement débloquée 7 jours après votre départ.

Après l’établissement contradictoire de l’état des lieux de sortie, ce dépôt est restitué, déduction faite du coût de remise en état des lieux si des dégradations étaient constatées ou des biens manquants.

Si le montant des dégâts effectués par le locataire excédait la somme du dépôt de garantie, ce dernier s’engage à régler le préjudice après l’inventaire de sortie.

Assurances

Le locataire est responsable de tous les dommages survenant de son fait. Il est tenu d’être assuré par un contrat d’assurance type villégiature pour ces différents risques. Ce contrat est en général inclus avec
votre assurance « habitation » qui contient une clause « responsabilité civile » qui doit couvrir votre responsabilité en cas de problème pendant votre location.

Arrivée et départ

L’heure d’arrivée souhaitée est fixée à partir de 16 h 30. Vous pouvez nous appeler en amont pour prévenir de votre arrivée.
Les gites doivent être libérés pour 10 h le jour de départ.

Durée du séjour

Le locataire signataire du présent contrat conclu pour une durée déterminée ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d’un quelconque droit au maintien dans les lieux à l’issue du séjour.

Capacité

Le nombre de personnes indiqué par logement dans nos tarifs et brochures correspond à l’occupation maximale autorisée compte tenu de l’équipement disponible.

Les enfants de moins de 2 ans ne sont pas comptabilisés pour le calcul du taux d’occupation.

Nous nous réservons le droit de vous refuser l’accès à l’hébergement si le nombre de personnes dépasse l’occupation maximale autorisée.

RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Usage des lieux

Le locataire devra assurer le caractère paisible de la location et en faire usage conformément à la destination des lieux.

Les gîtes sont destinés à un usage familial : il est donc interdit d’y organiser des fêtes, des tournages, ou tout autre évènement public, professionnel ou commercial.

Accueil des animaux

Lors de la réservation, le locataire est tenu d’indiquer le nombre d’animaux familiers qui l’accompagneront. Une participation forfaitaire vous sera alors demandée.

Votre petit animal de compagnie est accepté dans notre gîte sous réserve de certains engagements de votre part, afin de veiller à ce qu’il ne cause «aucun dégât à l’immeuble ni aucun trouble de jouissance aux
occupants de celui-ci» (loi n° 70-598 du 9 juillet 1970).

Les responsabilités du maître sont donc les suivantes :

Eviter toute nuisance sonore.
En cas de dommages matériels (dégradation des locaux ou des meubles) causés par votre animal, un dédommagement vous sera demandé.

Afin d’assurer un bon séjour avec votre compagnon, veuillez :

Apporter son panier et ses couvertures car il n’est pas autorisé à dormir sur les lits de l’hébergement.
Nettoyer régulièrement (poils, odeurs), ramasser et jeter les déjections à la poubelle.
Éviter de le laisser seul enfermé toute la journée.
Le garder sous votre surveillance lors des promenades.

Lors de votre départ, veuillez :

Préparer la remise en état pour le locataire suivant en éliminant toute trace de la présence de l’animal
dans l’hébergement.

Consignes de sécurité

Les consignes de sécurité et de tranquillité des lieux devront être respectées.

Cigare, cigarette ou vapotage : Nous vous demandons de ne pas fumer dans les gîtes.

Les enfants ne sont pas autorisés à se rendre seuls à la piscine. Ils sont placés sous la responsabilité des adultes qui doivent les accompagner.

Les animaux domestiques ne sont pas admis autour de la piscine.

Suivant le règlement municipal, les animaux domestiques doivent être tenus en laisse aux alentours des gîtes et dans le village, ainsi que sur les chemins de randonnée.

Ménage et rangement

Si le ménage est compris, il vous est néanmoins demandé de laisser l’endroit rangé, la vaisselle et les ustensiles de cuisine propres, les poubelles vidées et de restituer le matériel confié à l’endroit indiqué.